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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCES SAILS
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INCIDENCES SAILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCIDENCES SAILS
INCIDENCES SAILS, SAS A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3866405
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
INCIDENCES SAILS de INCIDENCES SAILS

Présentation de la marque INCIDENCES SAILS

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCES SAILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCIDENCES SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCES SAILS domicilié(e) 10 ALLEE PIERRE GILLES DE GENNES, PARC DU MILLENIUM - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON Xavier domicilié(e) 10 ALLEE PIERRE GILLES DE GENNES, PARC DU MILLENIUM - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France.

La marque INCIDENCES SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCIDENCES SAILS est expirée depuis le 12 octobre 2021.

INCIDENCES SAILS a également déposé les autres marques suivantes : DFi , voiles incidences


INCIDENCES SAILS, SAS A CAPITAL VARIABLE - 10 ALLEE PIERRE GILLES DE GENNES, PARC DU MILLENIUM - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France


SIMON Xavier - 10 ALLEE PIERRE GILLES DE GENNES, PARC DU MILLENIUM - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques non transportables ; câbles utilisés en voilerie ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Gréement de bateau ; chariots de voile ; lattes ; boîtiers de latte ; constructions non transportables non métalliques ; matières textile fibreuses brutes, ces produits étant destinés à la réparation et la fabrication de voiles, la fabrication de tauds ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.